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Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.555 du 26 juin 2019 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Bamako (Mali).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant cl...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 19 juin 2019 portant désignation du Représentant Permanent Adjoint de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.424 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Mission Permanente...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.487 du 27 mai 2019 rendant exécutoire la Convention entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée le 27 septembre 2018 à New York.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 qui Nous a été communiquée par N...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.493 du 3 juin 2019 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Tunis (Tunisie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant c...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.448 du 1er mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Suisse et le désignant Représentant Permanent Adjoint auprès de l'Office des Nations Unies et des autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 4.858 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente d...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.447 du 1er mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 5.347 du 8 juin 2015 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de M...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.461 du 14 mai 2019 autorisant le Consul honoraire de la République de l'Équateur à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 1er avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Relations Extérieures a nommé M. Manfredi Lefebvre d'Ovidio de Clunieres di Balsorano, Consul honoraire de la République de l'Équateur à Monaco ;Avons...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.460 du 14 mai 2019 autorisant le Consul honoraire de Saint-Vincent-et-les-Grenadines à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 8 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce a nommé M. Giuseppe Ambrosio, Consul honoraire de Saint-Vincent-et-les-Grenadines à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.430 du 12 avril 2019 portant nomination d'un Conseiller à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.394 du 16 mai 2017 portant nomination d'un Conseiller à la Mission permanente de Monac...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.355 du 22 février 2019 autorisant le Consul honoraire d'Israël à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission Consulaire en date du 13 décembre 2018, par laquelle M. le Président de l'État d'Israël a nommé M. Philippe Benzimra, Consul honoraire d'Israël à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Philippe Benzimra est aut...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne, Consul honoraire d'Islande à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Michael Payne est autori...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.294 du 10 janvier 2019 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 4.859 du 24 juin 2014 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Agatha Korczak est nommée Deuxième Secré...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.259 du 20 décembre 2018 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.719 du 7 mars 2003.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.719 du 7 mars 2003 portant nomination d'un Consul Général honoraire de Monaco à Stockholm (Suède) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souveraine n° 15.719 du...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.233 du 5 décembre 2018 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Port-Vila (Vanuatu).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificat...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.231 du 5 décembre 2018 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Marseille (France).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificat...